Politique d’abonnements et de paiements

Folioss propose un forfait gratuit et des forfaits payants à périodicité mensuelle ou annuelle. Les conditions de chaque forfait (fonctionnalités, limites et prix) sont détaillées sur la page des tarifs et reprises dans le récapitulatif affiché avant le paiement.

Les paiements sont traités par l’intermédiaire de prestataires certifiés PCI DSS, comme Stripe. Folioss ne conserve pas les données complètes de ta carte. Tu recevras une facture électronique pour chaque prélèvement à l’adresse e-mail associée à ton compte.

Les forfaits payants se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période (mensuelle ou annuelle) pour le montant de ton forfait et des @ supplémentaires que tu paies à ce moment-là (nous l’expliquons dans « Une @ supplémentaire »), sauf modifications communiquées à l’avance. Tu peux désactiver le renouvellement automatique à tout moment depuis ton espace de facturation.

Si ton compte est sur le forfait Gratuit et que tu n’as jamais eu de forfait payant, tu peux essayer gratuitement le forfait Pro pendant 7 jours, une seule fois par personne : nous comptons par compte, par boîte e-mail et par carte. Nous pouvons cesser de proposer l’essai à tout moment ; les essais déjà commencés se poursuivent selon ces conditions.

Pour commencer l’essai, nous te demandons une carte, mais rien ne t’est facturé ce jour-là. Avant de te la demander, nous t’indiquons le prix du forfait TVA incluse et la date du premier prélèvement.

• Le jour où tu commences : tu as les fonctionnalités de Pro dès ce moment et rien ne t’est facturé.
• Deux jours avant la fin : nous t’envoyons un e-mail pour te rappeler que l’essai se termine, quand aura lieu le prélèvement et de quel montant et, si tu as créé la @ supplémentaire incluse dans Pro, qu’elle cessera d’être disponible si l’essai se termine sans paiement.
• À la fin des 7 jours : si tu ne l’as pas annulé, ton abonnement à Pro commence et la première période (mensuelle ou annuelle, celle que tu as choisie) est prélevée sur cette carte. À partir de ce moment, le renouvellement et l’annulation prévus par cette politique s’appliquent (la rétractation, elle, s’applique aussi pendant l’essai : nous l’expliquons plus bas).

Tu peux annuler l’essai quand tu veux, en un clic, depuis Réglages › Abonnement : tu gardes Pro jusqu’à la fin de l’essai et rien ne t’est facturé.

Tu peux aussi te rétracter du contrat pendant l’essai et jusqu’à 14 jours après le premier prélèvement, avec « Se rétracter du contrat ici » dans Réglages › Abonnement : nous l’expliquons dans « Droit de rétractation et remboursements ».

Si l’essai se termine sans prélèvement, parce que tu l’annules ou parce que le paiement ne peut pas être effectué, ton compte repasse au forfait Gratuit : rien de ce que tu as fait n’est supprimé ni dépublié ; seules les fonctionnalités de Pro cessent de fonctionner (le filigrane revient, tes folios ne peuvent plus apparaître sur Google, ton domaine personnalisé est déconnecté et, si tu as créé la @ supplémentaire incluse dans Pro, elle cesse d’être disponible : ses adresses affichent « Cette page n’est pas disponible pour le moment » jusqu’à ce que tu aies un forfait qui l’inclut, puis elle revient d’elle-même, telle qu’elle était). Les folios que tu as publiés restent publiés ; pour en publier un de plus avec le forfait Gratuit, tu devras en dépublier un autre.

Pendant l’essai, tu as 25 000 crédits d’IA ; ceux du forfait arrivent avec le premier prélèvement. Si une carte ou une adresse e-mail a déjà été utilisée pour un essai, le nouvel essai est annulé sans rien facturer et nous te le disons par e-mail.

Avec un forfait payant, tu peux avoir une autre @ pour une marque, une entreprise ou un client (nous l’expliquons dans les Conditions générales d’utilisation, « Ton adresse sur Folioss »). Pro et Enterprise en incluent une sans supplément, et l’on peut en ajouter d’autres : une avec Starter, jusqu’à 5 au total avec Pro et jusqu’à 10 avec Enterprise, en comptant celle incluse. Ce n’est pas possible avec le forfait gratuit. Chacune n’est disponible que tant que ton forfait la couvre ; sinon, ses adresses affichent « Cette page n’est pas disponible pour le moment », rien n’est supprimé et elle revient d’elle-même, telle qu’elle était, lorsque ton forfait la couvre de nouveau.

• Prix : 1 € par mois si ton forfait se paie au mois, ou 10 € par an s’il se paie à l’année, chacune, TVA incluse. C’est une ligne de plus de ton abonnement : elle figure sur la même facture que ton forfait, est prélevée avec le même moyen de paiement et se renouvelle avec lui jusqu’à ce que tu arrêtes de la payer.
• Le jour où tu l’ajoutes, nous facturons la partie proportionnelle de ce qui reste de ta période ; avant le paiement, nous t’indiquons le montant. Si cette partie est inférieure à 0,50 € (le minimum que prélève notre prestataire de paiement), elle n’est pas facturée ce jour-là : elle s’ajoute à ta prochaine facture. Si tu as un solde créditeur, il est utilisé en premier. Si ta banque demande de confirmer le paiement, la @ est activée dès que tu le confirmes ; si le paiement n’aboutit pas, rien n’est ajouté ni facturé.
• Pendant l’essai gratuit de Pro, tu as la @ incluse dans Pro ; les @ payantes peuvent être ajoutées lorsque ton forfait commence.
• Arrêter de la payer : quand tu veux, dans Réglages › Tes adresses. Elle n’est plus facturée à partir de ton prochain renouvellement, ce qui reste de la période n’est pas remboursé et elle continue de fonctionner jusqu’à la fin de la période ; ensuite, elle cesse d’être disponible jusqu’à ce que tu la paies de nouveau ou que ton forfait la couvre (par exemple, avec la @ incluse dans Pro et Enterprise si tu ne l’utilises pas). Le nom reste à toi et ses Folios restent dans ton compte, tels qu’ils étaient. Jusqu’à ce jour-là, tu peux recommencer à la payer sans frais. Tant qu’elle n’est pas disponible, elle continue de compter parmi les @ que tu peux payer avec ton forfait : pour en ajouter une autre, recommence à la payer ou supprime-la.
• La supprimer : elle cesse d’être facturée le jour même, y compris si tu avais un prélèvement en attente qui l’incluait déjà (elle est retirée de cette facture). La supprimer ne rembourse pas ce qui reste de la période : dans les 14 jours suivant son ajout, pour que nous te remboursions ce que tu n’as pas utilisé, rétracte-toi (plus bas) au lieu de la supprimer.
• Si tu annules ton forfait, tes @ supplémentaires cessent d’être facturées avec lui et, une fois écoulé ce que tu as déjà payé, elles cessent d’être disponibles, y compris celle incluse.
• Si tu changes de forfait : de Starter à Pro ou Enterprise, une @ que tu payais devient celle incluse si ton nouveau forfait en a une de libre, et cesse d’être facturée (ce que tu n’as pas utilisé de cette période est déduit sur la facture même du changement ; à partir de là, elle va avec ton forfait) ; de Pro à Starter, la @ incluse dans Pro cesse d’être disponible et, parmi celles que tu payais, tu continues d’en payer une (la plus ancienne) et les autres cessent d’être facturées et d’être disponibles ; et si tu passes du paiement mensuel à l’annuel, ou l’inverse, tes @ supplémentaires passent au prix de cette période. Si tu as au moins une @ supplémentaire, le changement de forfait se fait dans Folioss et, avant que tu le confirmes, nous t’indiquons ce qu’il advient de chacune, lesquelles cesseraient d’être disponibles et ce qui est facturé ce jour-là.
• Si tu supprimes la @ incluse dans Pro ou Enterprise et que tu en paies une autre, celle que tu paies devient celle incluse : elle cesse d’être facturée et ce que tu n’as pas utilisé de cette période reste en ta faveur (sous forme de solde) pour tes prochaines factures.
• Si un prélèvement de ton forfait reste en attente, tes @ supplémentaires continuent de fonctionner pendant que nous essayons de l’encaisser, 30 jours au maximum (celles que tu paies continuent d’être facturées avec ton forfait), mais tu ne peux pas y rattacher de nouveaux Folios ; si, au bout du compte, il n’est pas encaissé, elles cessent d’être disponibles jusqu’à ce que ton forfait les couvre de nouveau. Celle incluse pendant l’essai gratuit de Pro n’a pas ce délai de grâce : si son premier prélèvement n’aboutit pas, elle cesse d’être disponible. En cas de litige sur un débit qui portait sur une @ supplémentaire ou sur ton forfait, ou de remboursement intégral d’une facture qui les incluait, les @ que réglait ce débit (celles que tu paies avec lui et, s’il portait sur ton forfait, aussi celle incluse dans ton forfait) cessent d’être disponibles jusqu’à ce que tu nous paies une autre facture de ton forfait (avec elles, si tu continues de les payer ; ce que tu paies avec ton solde créditeur ne compte pas) ou jusqu’à ce que le litige soit résolu en notre faveur, et en attendant tu ne peux ajouter aucune @ ni changer de forfait dans Folioss (écris-nous si tu en as besoin). Dans les deux cas, tu peux arrêter de payer celles que tu paies quand tu veux.

Se rétracter d’une @ supplémentaire

Tu as 14 jours à compter de son ajout, avec le bouton « Se rétracter du contrat ici » de cette @ dans Réglages › Tes adresses : tu confirmes ton nom, la @ et l’adresse e-mail où nous t’envoyons la confirmation, puis tu appuies sur « Confirmer la rétractation ». Les conditions sont celles de « Droit de rétractation et remboursements » : tu ne paies que la part du temps pendant lequel tu l’as eue et nous te remboursons le reste. À ce moment-là, elle cesse d’être facturée (si tu avais un prélèvement en attente qui l’incluait déjà, elle est retirée de cette facture) et cesse d’être disponible jusqu’à ce que tu la paies de nouveau ou que ton forfait la couvre (par exemple, avec la @ incluse dans Pro et Enterprise si tu ne l’utilises pas) : le nom reste à toi, ses Folios restent dans ton compte et, tant qu’elle n’est pas disponible, elle compte parmi les @ que tu peux payer (pour en ajouter une autre, recommence à la payer ou supprime-la). Tu peux aussi te rétracter en nous écrivant à support@folioss.com (il suffit de répondre à l’e-mail de confirmation).

Tu peux annuler ton abonnement à tout moment depuis la section de facturation. L’annulation prend effet à la fin de la période en cours, pendant laquelle tu continues de profiter du forfait souscrit.

À la fin de la période, tes @ supplémentaires (y compris celle incluse dans Pro et Enterprise) cessent d’être disponibles jusqu’à ce que tu aies un forfait qui les couvre ; avant que tu annules, nous t’indiquons lesquelles et à partir de quand. Nous l’expliquons dans les Conditions générales d’utilisation, « Ton adresse sur Folioss ».

Tu peux te rétracter du contrat de ton forfait payant (Starter ou Pro, mensuel ou annuel) et de celui de chaque @ supplémentaire dans un délai de 14 jours calendaires, sans avoir à donner de motif. Si tu es consommateur, c’est ton droit de rétractation (articles 102 et 104 de la loi générale espagnole de défense des consommateurs et usagers) ; si tu souscris en tant qu’entreprise ou professionnel, Folioss te l’offre de la même façon, aux mêmes conditions. Le forfait Enterprise, convenu avec notre équipe commerciale, suit ce que prévoit son contrat. Ce sont des services qui commencent à fonctionner dès que tu les souscris. Le délai se compte ainsi :

• Un forfait : à partir du jour où tu le souscris ou, si le premier prélèvement intervient plus tard (parce que tu as commencé par l’essai gratuit de Pro ou par une première période gratuite grâce à un code promotionnel), à partir de ce premier prélèvement. Pendant l’essai, tu peux aussi te rétracter : rien ne t’a été facturé et il n’y a rien à rembourser.
• Changer de forfait ou de période (par exemple, de Starter à Pro, ou du mensuel à l’annuel) est une modification de ton même contrat : cela n’ouvre pas de nouveau délai. Si tu te rétractes dans le délai de ton contrat, tout ce que tu y as payé est pris en compte, y compris les changements, et le solde créditeur que t’aurait laissé un passage à un forfait moins cher revient à 0 et est inclus dans le remboursement.
• Une @ supplémentaire : à partir du jour où tu l’ajoutes.
• Le délai se termine à 23 h 59 le 14e jour, heure de Madrid. Dans Réglages, nous t’indiquons jusqu’à quel jour tu peux le faire.

En souscrivant, tu nous demandes expressément que le service commence tout de suite (article 98.8) : sur la page de paiement de ton forfait, avec la case que tu coches avant de payer, et lorsque tu ajoutes une @ supplémentaire, avec la sienne. C’est pourquoi, si tu te rétractes, tu ne paies que la part du service que nous t’avons déjà fournie jusqu’à ce que tu nous le communiques (article 108.4) : la part proportionnelle au temps pendant lequel tu as eu ton forfait ou chaque @ supplémentaire. Avoir utilisé les crédits d’IA de ton forfait ne change pas le montant ; les crédits sont attribués chaque mois, y compris avec un forfait annuel. Nous te remboursons le reste de ce que tu as payé pendant le délai. S’il n’est pas établi que tu nous l’as demandé (par exemple, pour un forfait souscrit avant que cette case existe), nous te remboursons tout ce que tu as payé pendant le délai (article 108.5). Lorsque tu souscris ton forfait, nous t’envoyons par e-mail la confirmation du contrat, avec ce que tu nous as demandé, la date jusqu’à laquelle tu peux te rétracter et le modèle de formulaire.

Nous te le remboursons sans aucun frais pour toi, au plus tard dans les 14 jours suivant ta communication (article 107.1) : ce qui concerne ton forfait, sur le moyen de paiement avec lequel tu as réglé les prélèvements de ce contrat, y compris ce que tu as payé avec ton solde créditeur (si une partie dépasse ce que nous t’avons prélevé sur ce moyen de paiement, nous t’écrivons pour te la rembourser d’une autre façon dans le même délai) ; ce qui concerne une @ supplémentaire, sur le moyen de paiement avec lequel tu l’as payée (ou sur ton solde créditeur, si tu l’as payée avec celui-ci ou si, parce qu’il s’agissait de moins de 0,50 €, elle ne t’avait pas encore été facturée). Ce que tu as payé par un débit que tu as contesté auprès de ta banque se règle par cette contestation ; si ta banque ne te le rembourse pas, nous te le remboursons nous-mêmes dès qu’elle est résolue.

Comment se rétracter

• De ton forfait : dans Réglages › Abonnement, pendant le délai, le bouton « Se rétracter du contrat ici ». Tu confirmes ton nom et l’adresse e-mail où nous t’envoyons la confirmation, puis tu appuies sur « Confirmer la rétractation ». À ce moment-là, ton forfait est annulé, plus rien ne t’est facturé (si tu avais un prélèvement en attente, il est annulé) et ton compte repasse au forfait Gratuit sans rien supprimer ni dépublier : les fonctionnalités payantes cessent de fonctionner (le filigrane revient, tes folios ne peuvent plus apparaître sur Google, ton domaine personnalisé est déconnecté et les crédits d’IA du forfait sont retirés) et tes @ supplémentaires cessent d’être disponibles (nous l’expliquons dans les Conditions générales d’utilisation, « Ton adresse sur Folioss »). Les folios que tu as publiés restent publiés ; pour en publier un de plus avec le forfait Gratuit, tu devras en dépublier un autre.
• D’une @ supplémentaire : avec le bouton « Se rétracter du contrat ici » de cette @ dans Réglages › Tes adresses (nous l’expliquons dans « Une @ supplémentaire »). Si tu te rétractes de ton forfait, tes @ supplémentaires payées sont annulées avec lui, et ce que tu as payé pour elles pendant le délai est remboursé avec ce qui concerne ton forfait : sur le moyen de paiement avec lequel tu as réglé les prélèvements de ce contrat, y compris ce que tu as payé avec ton solde créditeur.
• Nous t’envoyons l’accusé de réception par e-mail, avec ce que tu nous as envoyé, la date et l’heure, et ce que nous te remboursons.
• Tu peux aussi te rétracter en nous écrivant à support@folioss.com, avec le modèle de formulaire ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté. Il suffit de l’envoyer avant la fin du délai.

Passé le délai, tu ne peux plus te rétracter, mais tu peux annuler quand tu veux (section « Annulation ») : tu gardes ton forfait jusqu’à la fin de ce que tu as déjà payé et il ne se renouvelle pas. Dans tous les cas, nous examinons chaque demande de remboursement individuellement : écris au support et nous chercherons une solution juste.

Les packs de crédits

Un pack de crédits est un service : chaque crédit est l’unité avec laquelle nous mesurons ce que tu utilises de l’IA de Folioss, et tu les reçois sur ton compte dès que tu paies le pack. Tu peux t’en rétracter dans les 14 jours calendaires suivant son achat, sans avoir à donner de motif, en nous écrivant à support@folioss.com avec le modèle de formulaire ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté (si tu es consommateur, c’est ton droit ; si tu l’achètes en tant qu’entreprise ou professionnel, Folioss te l’offre de la même façon). Avant le paiement, nous te demandons de cocher que tu veux utiliser les crédits tout de suite (article 98.8), et nous te le confirmons par e-mail. C’est pourquoi, si tu te rétractes, tu ne paies que les crédits que tu as dépensés : nous te remboursons le prix de ceux que tu n’as pas dépensés (le prix du pack, multiplié par les crédits non dépensés et divisé par les crédits du pack), sans aucun frais pour toi, sur le moyen de paiement avec lequel tu l’as payé et au plus tard dans les 14 jours, et nous les retirons de ton compte. Lorsque tu as dépensé tous les crédits du pack, le service a été entièrement fourni et tu ne peux plus te rétracter (article 103.a).

Si tu préfères ne pas utiliser le bouton « Se rétracter du contrat ici », ou pour te rétracter d’un pack de crédits, tu peux copier ce modèle et nous l’envoyer par e-mail. Il n’est pas obligatoire de l’utiliser : toute déclaration dénuée d’ambiguïté est valable.

• À l’attention de : Jordi Espies García (Folioss), NIF 49810779R, Carrer Llobregat 134, 08903 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), Espagne. E-mail : support@folioss.com.
• Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation du service suivant : [le forfait Starter ou Pro de Folioss] ou [une @ supplémentaire de Folioss, @le nom de la @] ou [un pack de crédits Folioss, de tant de crédits].
• Souscrit le [date].
• Nom du consommateur : [ton nom].
• Adresse du consommateur : [ton adresse].
• E-mail de ton compte Folioss : [ton e-mail].
• Signature (uniquement si tu l’envoies sur papier) et date.

Si nous modifions les prix, nous te préviendrons au moins 30 jours avant qu’ils ne s’appliquent à ton prochain renouvellement. Si tu n’es pas d’accord, tu pourras annuler avant la nouvelle date de prélèvement.

Si un prélèvement n’aboutit pas, nous te préviendrons pour que tu mettes à jour ton moyen de paiement. Tant que nous continuons d’essayer, et pendant 30 jours au maximum, tes @ supplémentaires continuent de fonctionner (sans que tu puisses y rattacher de nouveaux Folios), sauf celle incluse pendant l’essai gratuit de Pro, qui cesse d’être disponible si son premier prélèvement n’aboutit pas. Si, après plusieurs tentatives, le prélèvement n’est toujours pas effectué, nous pourrons suspendre les fonctionnalités payantes jusqu’à ce que la situation soit régularisée, et tes @ supplémentaires cessent d’être disponibles jusqu’à ce que ton forfait les couvre de nouveau. Et en cas de litige sur un prélèvement de ton forfait, ou de remboursement intégral de ce prélèvement, les @ supplémentaires que réglait ce prélèvement (y compris celle incluse dans ton forfait) cessent d’être disponibles jusqu’à ce que tu nous paies une autre facture de ton forfait (ce que tu paies avec ton solde créditeur ne compte pas) ou jusqu’à ce que le litige soit résolu en notre faveur ; en attendant, tu ne peux pas changer de forfait dans Folioss (écris-nous si tu en as besoin).